| Résumé: |
Ce texte s’intéresse au concept de fédéralisme monétaire. Ce dernier correspond à une architecture particulière de système monétaire institutionnalisant un pluralisme monétaire. Le but de ce travail est de présenter un exemple de fédéralisme monétaire adapté au contexte fédéral suisse et permettant d’orienter la société suisse vers la durabilité. Le cadre théorique dans lequel se situe ce texte se forme du paradigme de la durabilité forte et du courant hétérodoxe de l’institutionnalisme monétaire. Ce cadre d’analyse permet de justifier la nécessité d’entreprendre une réforme monétaire en démontrant l’insoutenabilité du système monétaire suisse. En contribuant à accroître les inégalités et à accélérer la déplétion des ressources naturelles, ce système monétaire est la source d’injustices intragénérationnelles et intergénérationnelles. De plus, ce cadre d’analyse permet de légitimer l’implémentation d’un fédéralisme monétaire. Un tel système permettrait d’étendre le fédéralisme et la démocratie suisses au domaine monétaire. Il contribuerait à apporter de la résilience à l’économie du pays en instaurant de la diversité monétaire. Et il pourrait offrir une base structurelle orientant la société suisse dans la direction d’un développement territorial durable grâce aux trois potentialités des monnaies subsidiaires que sont la territorialisation des activités, la stimulation des échanges locaux et la transformation des représentations sociales et des modes de vie. Le modèle de fédéralisme monétaire suisse proposé induit un partage de la souveraineté monétaire entre la Confédération, les cantons et le peuple selon le principe de subsidiarité. Il s’articulerait donc sur trois niveaux monétaires et permettrait aux cantons et aux citoyens de créer des moyens de paiement complémentaires à la monnaie nationale. L’ensemble de ces monnaies disposeraient de leur propre unité de compte, mais celles-ci seraient maintenues à parité avec l’unité de compte nationale. Cet exemple d’application propose de conserver la monnaie nationale actuelle en la soustrayant toutefois de la logique de l’intérêt. De plus, chaque canton pourrait émettre une monnaie fiscale destinée à circuler exclusivement sur son territoire. Ces monnaies cantonales auraient pour objectif de soutenir le développement territorial durable des cantons. Enfin, les citoyens auraient la possibilité de se regrouper dans la perspective de créer des monnaies de crédit mutuel vouées à circuler à une échelle infracantonale. Ces monnaies citoyennes auraient comme tâches principales de créer des liens sociaux et de véhiculer des valeurs touchant à la solidarité et l’égalité de sorte à modifier les représentations sociales et les modes de vie. |
Mémoire [820 ko]